Mentions légales
1. Éditeur du site et de l'application
Nom commercial : AtelierLO
Exploitant : Lucien Oulhen, entrepreneur individuel (EI), micro-entreprise
Adresse : 52 rue du port, 29830 Ploudalmézeau
SIRET : 920 609 930 00010
Email : [email protected]
Téléphone : 06 63 93 77 56
2. Directeur de la publication
Lucien Oulhen.
3. Hébergeurs
Site debroussaiheure.com
Application app.debroussaiheure.com
Google LLC (Firebase)
1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis
Les données de l'application sont stockées dans l'Union européenne : base de données à Paris, fichiers dans l'UE. Voir la politique de confidentialité.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site et de l'application Débroussai'Heure (textes, illustrations, logos, icônes, logiciels) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La police de caractères Poppins est distribuée sous licence SIL Open Font License. Les données cartographiques proviennent d'OpenStreetMap (© contributeurs OpenStreetMap, licence ODbL) et les données météo d'Open-Meteo.
5. Limitation de responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur ce site. Il ne pourra toutefois être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans leur mise à jour. Les articles du blog sont fournis à titre d'information générale et ne remplacent pas le conseil d'un professionnel du droit ou de la comptabilité.
6. Données personnelles et cookies
Le site ne dépose ni cookie publicitaire ni cookie de mesure d'audience. Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Les conditions d'utilisation de l'application figurent dans les conditions générales de vente.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.